Skip to content Skip to left sidebar Skip to footer

Arrêtés municipaux

Cette rubrique regroupe les principaux arrêtés qui s’adressent à tous les habitants sur l’ensemble du territoire de la commune de Kurtzenhouse. Les arrêtés municipaux sont exécutoires dès qu’ils ont été publiés.

Instauration d’une zone 30 sur un tronçon de la rue Principale

Les arrêtés municipaux temporaires pour travaux et divers sont consultables ci-dessous :

Arrêté pour travaux de pose de fourreaux et chambres télécom chemin gravillonné/RD37
Arrêté pour travaux de fouille rue du Dr Albert Schweitzer
Arrêté portant interdiction d’entrée et de circulation dans le secteur de lot de chasse n°1 pendant les battues de chasse